Propriété du site
Le présent site LinksTraffic.net est la propriété de la société Remote Hire Man (RHM), inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés, sous le numéro 481 542 272, dont le siège social est situé 6 rue Villon, 40220 Tarnos - France.
Contenu du Site
On entend par contenu du site sa structure générale, les textes, les images animées ou non et les sons dont le Site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Remote Hire Man est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Utilisation du Contenu du site LinksTraffic
Le droit d'usage du contenu conféré à l'utilisateur est strictement personnel et privé : toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel est prohibée.
Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société RHM. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (C.N.I.L.) sous le numéro 1093824.
Les utilisateurs du site LinksTraffic.net sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée et à la réputation des personnes.
Garanties et responsabilités
RHM ne garantit pas que son site soit exempt de toute erreur et que son fonctionnement sera ininterrompu. RHM se réserve à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des modifications au contenu de son site .
Les utilisateurs sont seuls responsables de l'utilisation des informations contenues sur ce site. Ils sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les utilisateurs du présent site reconnaissent disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
RHM ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de ce site web.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société RHM.
Cookies
Le site web de RHM n'est pas exempt de cookies. Les utilisateurs sont libres de refuser ces cookies en configurant leur système en conséquence.
Hébergement et maintenance du site
La société Amen (AMEN SAS 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75 008 Paris) assure la maintenance et l'hébergement du Site LinksTraffic.net
Pour toute question relative à notre système, contactez nous.